Mentions légales
Éditeur du site
Nom commercial : Flashmarques
Forme juridique : Auto-entrepreneur (entreprise individuelle)
Nom et prénom : Mathieu Azam
Dénomination commerciale : DigiScale
SIRET : 941 901 308 00010
Adresse commerciale : Chemin de Puech Redon, 81000 Albi, France
Adresse de l'entrepôt : 259 Soi Sukhumvit 63, Khlong Tan Nuea, Watthana, Bangkok 10110
Email : contact@flashmarques.com
Téléphone : 06 27 42 01 30
Numéro TVA intra-communautaire : Non assujetti à la TVA — auto-entrepreneur en franchise de base (article 293 B du CGI)
Directeur de la publication
Mathieu Azam
Hébergeur du site
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site internet : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.flashmarques.com (textes, images, logos, graphiques, structure) est la propriété de Flashmarques ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, sans autorisation préalable et écrite de Flashmarques, est strictement interdite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Flashmarques n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
Limitation de responsabilité
Flashmarques s'efforce de maintenir les informations présentes sur le site à jour et exactes. Toutefois, il ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. Flashmarques ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur désigné est :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
Alterités
5 rue Salvaing, 12000 Rodez
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.